GHT

Mentions légales

Les mentions légales obligatoires concernant Hôpitaux Confluence sont indiquées sur cette page conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) de juin 2004.

Directrices de la publication

Sonia NEURISSE, Directrice générale par intérim

Prestataire d’hébergement

SAS OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Tel. 1007

Droits de propriété intellectuelle

Hôpitaux Confluence avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,… ;
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
c) sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété d’Hôpitaux Confluence ou de tiers ayant autorisé Hôpitaux Confluence à les exploiter.

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable d’Hôpitaux Confluence, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété d’Hôpitaux Confluence ou de tiers ayant autorisé Hôpitaux Confluence à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les pictos des réseaux sociaux Icons ont été réalisés par<a href= »https://www.flaticon.com/authors/freepik » title= »Freepik »>Freepik</a>et <a href= »https://www.flaticon.com/authors/roundicons » title= »Roundicons »>Roundicons</a> télécharger de la plateforme <a href= »https://www.flaticon.com/ » title= »Flaticon »> www.flaticon.com</a>

Informations relatives aux produits

Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, Hôpitaux Confluence peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine.

En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.

Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site Hôpitaux Confluence sous votre seule et entière responsabilité. Hôpitaux Confluence ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Mise à jour

Hôpitaux Confluence se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

Données statistiques de suivi

Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) pour l’optimisation de notre site en terme de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.

La reproduction sur support papier

A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

– Gratuité de la diffusion
– Respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
– Citation explicite d’Hôpitaux Confluence comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limitées

Politique de confidentialité

Accéder à notre politique de confidentialité

Politique sur la gestion des cookies

Accéder à notre politique sur la gestion des cookies